Logiciel libre, entre mythe et réalité !
Peut-on vraiment utiliser librement les Logiciels libres ? Contrairement à ce qu’inspire son nom, le logiciel libre n’est pas libre de droits d’auteur et des conditions doivent etre...
Informatique
Les 4 clés pour optimiser vos achats IT – Magazine Profession Achats Mars 2024
Notre expérience chez ITLAW Avocats nous a appris qu’on ne négocie bien que ce que l’on maitrise. Nous partageons ainsi quatre clés essentielles pour optimiser vos négociations...
![[VIDEO] La DSI Ecoresponsable : Se préparer dès maintenant à un cadre réglementaire de plus en plus contraignant – Les Grands Thémas par Le Monde Informatique](https://itlaw.fr/wp-content/uploads/2024/02/Capture-decran-2024-02-26-162903.png)
[VIDEO] La DSI Ecoresponsable : Se préparer dès maintenant à un cadre réglementaire de plus en plus contraignant – Les Grands Thémas par Le Monde Informatique
Si le cadre légal n’est pas encore trop contraignant en matière de numérique responsable pour les entreprises, il va irrémédiablement se durcir. Marine Hardy, Avocat Directeur des pôles...
Construire la réussite de votre projet web – Magazine du MEDEF Paris n°71
À l’heure du tout numérique, la nécessité d’une présence en ligne est devenue incontournable. Il est, par conséquent, crucial pour les entreprises d’avoir leur site web. Mener un projet...
Productivité et surveillance des salariés : pensez à la conformité au RGPD !
La CNIL a sanctionné Amazon France Logistique à une amende de 32 millions d’euros à cause d’outils de surveillance et de vidéosurveillance de l’activité des salariés non conformes au RGPD...
Informations essentielles manquantes dans votre bon de commande ? Gare à la nullité du contrat !
Que se passe-t-il lorsqu’un vendeur ne précise pas certaines informations essentielles dans son bon de commande ? L’acheteur peut-il demander la nullité de la vente ? C’est la question à...
Vices cachés et versioning : gare aux surprises !
Dans un récent arrêt en date du 8 janvier 2024, la chambre commerciale de la Cour d’Appel de Bordeaux a eu à se prononcer sur l’application concrète de la garantie […]
Comment sécuriser son projet d’externalisation ? | Le Figaro Partner Décembre 2023
65 % des entreprises estiment que l’externalisation leur permet de se focaliser sur leurs fonctions essentielles, et 63 % identifient la réduction des coûts comme un avantage clé[1]. Cela...
Le juridique & les Achats à l’épreuve de la transformation digitale | Profession Achats – Décembre 2023
La transformation digitale est au cœur des préoccupations des entreprises. La conformité légale en devient un enjeu incontournable que l’acheteur doit prendre en compte. Du fait de...
L’importance de la collaboration client/intégrateur pour réussir son projet ERP !
La mise en place d’un ERP au sein d’une organisation est une opération complexe qui nécessite une totale collaboration entre le client et le fournisseur/intégrateur à chaque étape de...
Résiliation d’un contrat : faut-il toujours une mise en demeure préalable ?
En application du Code civil, le créancier d’une obligation peut, à ses risques et périls, en cas d’inexécution suffisamment grave, mettre un terme au contrat par voie de notification....
Impression 3D : une technologie juridiquement mature ? | Journal du Management Juridique – Novembre 2023
L’impression 3D ou fabrication additive est une technologie arrivée à maturité comme en témoigne une étude de l’Office européen des brevets diffusée en septembre 2023. Selon cette étude,...
Dématérialisation des factures : le nouveau calendrier
La dématérialisation des factures est fréquemment présentée par les professionnels comme un facteur de modernisation des relations d’affaires, de simplification des démarches et de leurs...
E-commerce : l’impact environnemental, un nouvel impératif ! | Guide Décideurs – Marketing E-Commerce & Distribution 2023
Les plateformes d’e-commerce ont un impact environnemental significatif. Pour répondre au défi climatique, le régulateur a introduit un ensemble d’obligations environnementales que nous...
L'”acheteur augmenté” : l’évolution du métier des Achats | Profession Achats – Octobre 2023
Aujourd’hui, face à l’essor des nouvelles technologies, au foisonnement de réglementations, au développement du marché IT, et pour garantir l’efficience, l’équité de ses Achats tout en...