L’Intelligence Artificielle, une clé de développement !
« L’#IA fait bien partie des « poches d’opportunités commerciales » de sortie de crise pour les fournisseurs et les acheteurs. À lui seul, le segment du logiciel représenterait 80% de...
Actualité juridique : Intelligence artificielle
Sécurité, IA et Cyberattaques : 5 bonnes pratiques à mettre en place
Attaque informatique : des bonnes pratiques Les #cyberattaques surgissent à n’importe quel moment et touche n’importe qui. Comment réagir ? Et si l'#Intelligenceartificielle était une des...
IA et accès aux données : LE CSPLA approfondit le droit de fouille
Le 10 juin dernier, le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) a lancé une nouvelle mission consacrée à la mise en œuvre du droit de fouille défini par la...
AI, Machine Learning & Big Data 2020 – l’état des lieux juridique en France et dans le monde
ITLAW a rédigé l’intégralité du Chapitre France de la publication AI, Machine Learning & Big Data 2020 édité par Global Legal Insights. Cette publication a pour objet de présenter...
IA & Discrimination : Comment déjouer les biais discriminatoires des algorithmes ?
Si, jusqu’alors, le Défenseur Des Droits (DDD) et la CNIL, deux autorités administratives indépendantes, avaient, chacun dans son domaine de compétence[1], été amenée à se prononcer sur les...
Le marketing digital face aux nouvelles technologies, comment sécuriser votre projet ?
Avec plus de 4,9 milliards d’internautes dans le monde au 1er janvier 2019, plus de 26 milliards d’appareils connectés, 1.6 milliards de sites web[1] et quelques 92 milliards d’euro générés...
Intelligence Artificielle et Brevet : l’OEB précise pourquoi un outil d’IA ne peut pas avoir la qualité d’inventeur.
L’Office européen des brevets (OEB) a rejeté le 20 décembre 2019 deux demandes de brevets désignant comme inventeur l’outil d’intelligence artificielle « DABUS » au motif que, dans le...
Intelligence artificielle : l’UNESCO lance une étude
Intelligence artificielle : l’UNESCO lance une étude En novembre dernier, l’UNESCO a lancé une étude sur l’Intelligence Artificielle pour le développement durable[1], plus...
L’OCDE publie ses recommandations sur l’intelligence artificielle
Le 22 mai 2019, le Conseil de l’OCDE a adopté « la première norme intergouvernementale sur l’intelligence artificielle (IA) », dans laquelle il propose dix principes ayant vocation à...
Nouvelle résolution du parlement européen sur l’intelligence artificielle
Le 12 février 2019, le Parlement européen a adopté une résolution « sur une politique industrielle européenne globale sur l’intelligence artificielle et la robotique », quasiment deux ans...
IA, analyse prédictive et comptabilité publique
Le 29 janvier 2019 dernier un arrêté crée un traitement automatisé d’analyse prédictive fondé sur la technologie de l’intelligence artificielle pour les comptables publics. Est ainsi...
Une oeuvre de l’esprit peut-elle être créée par un animal ou une machine
Par une décision du 23 avril 2018, la Cour d’appel de Californie a jugé qu’un singe ayant déclenché un appareil photo ne pouvait pas avoir la qualité d’auteur du cliché […]
Introduction d’une IA dans une entreprise, la Cour de cassation rappelle les règles
(Lire l’arrêt) Dans un arrêt du 12 avril 2018, la Cour de cassation a confirmé l’annulation d’une mesure d’expertise pour avis du CHSCT du Crédit Mutuel concernant l’introduction...