Les licences de logiciels, leur exploitation, utilisation, intégration sont au coeur des projets de nos clients.

Nos compétences techniques et notre maîtrise des pratiques et des contrats de la plupart des grands éditeurs opérant des audits nous a naturellement amené à développer, depuis plus de 10 ans, une expertise dans le licensing

 

Notre Pôle licensing traite des dossiers d'audit de licences :

- avant, pendant et après un audit de licence :

- à la mise en place de la stratégie de négociation : identification des forces et faiblesses de l'éditeur

- à la négociation des régularisations exigées par les éditeurs

- à la rédaction de la transaction

- à la rédaction de l'avenant au contrat de licence existant

 

 

Exemples de dossiers que nous traitons :

 

Aide à la gestion de l'audit de licence ; secteur du retail:

Nous avons assisté plusieurs clients à la suite d’un audit de licences de logiciel d’un grand éditeur de la place.

L’éditeur exigeait un rattrapage qui se chiffrait en millions d’euros.

Après analyse des termes du contrat et des politiques de prix pratiquées par l’éditeur, nous avons accompagné et coaché nos clients dans la négociation les réclamations de cet éditeur pour aboutir à une transaction très satisfaisante pour notre client.

Par sa maîtrise des audits de licences par ce type d’éditeur, ITLAW Avocats a assisté les équipes de ses clients efficacement ; l'un d'entre eux a pu obtenir qu’aucun rattrapage ne lui soit appliqué.

 

Evaluation des risques :

Nous avons assisté notre client pour anticiper un audit de licences de logiciel d’un grand éditeur de la place.

Nous avons analysé les aspects juridiques, techniques et financiers des acquisitions de licence pour identifier le niveau de risque en cas d’audit par l’éditeur concerné.

Par sa maîtrise des audits de licence par ce type d’éditeur, ITLAW Avocats a pu assister les équipes de son client efficacement pour évaluer les risques en cas d’audit et anticiper les arguments de défense. Notre client dispose de tous les arguments , il est prêt à répondre à l'éditeur s'il déclenche un audit ! 

 

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